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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990

Délibération Date de publication
D18-Parc de stationnement devant le COSEC
08-02-1983
D20-Avis sur demande d'autorisation d'employer du personnel le dimanche
08-02-1983
D21-Implantation abris-bus-Résiliation de la convention
08-02-1983
D22-Opération programmée d'amélioration de l'habitat
08-02-1983
D23-Opération programmée d'amélioration de l'habitat
08-02-1983
D24-Acquisition immeuble BARBIER
08-02-1983
D25-Demande de création d'un cedex ZI
08-02-1983
D27-Locaux administratifs-Crédits d'étude
08-02-1983
D28-Demande de classement dans la voirie Communale de la voirie du Lotissement VI
08-02-1983
D29-Circuit de Bus-ligne 41
08-02-1983
D30-Emprunt de 1 039 000 Frs auprès de CAECL
08-02-1983
D31-Travaux Place Ferri-Emprunt 2 000 000 Frs CDC
08-02-1983
D32-Travaux diver-Emprunt 300 000F CDC
08-02-1983
D33-Construction Aire de jeux couverte-Emprunt 680 000F CDC
08-02-1983
D34-Travaux ZI-Emprunt 106 000F CAECL
08-02-1983
D35-Travaux Maternelle Prévert-Emprunt 700 000F CDC
08-02-1983
D36-Achat matériel AJC-Emprunt 230 000F CAECL
08-02-1983
D37-Travaux réfection batiment communaux-Emprunt 120 000 F CDC
08-02-1983
D38-Travaux éclairage public-Emprunt 150 000 F CDC
08-02-1983
D39-Travaux Eglise-Emprunt 500 000 F CAECL
08-02-1983
D40-Convention entre Commune et régie de télédistribution-Entretien batiments communaux
08-02-1983
D41-Décision modificative-Budget 1982-Section fonctionnement
08-02-1983
D19-Cession de terrain au District-construction micro-centrale
08-02-1983
D26-Extension des locaux de l'administration des PTT
08-02-1983
D+01-Approbation de la modification de POS de Ludres
20-12-1982
D+02-Elections Prud'Homales-demande aide financière compensatrice
20-12-1982
D+03-Nouveaux tarifs cantine scolaire
20-12-1982
D+04-CES 600-Proposition de montage financier
20-12-1982
D+05-AJC-Achat de matériel
20-12-1982
D+06-AJC-Création d'un poste et demi de gardien de locaux
20-12-1982
D+07-Tableau des effectifs du presonnel communal
20-12-1982
D+08-Transformation des postes d'ouvirer d'entretien et de chauffeur
20-12-1982
D+09-Examen de la demande de subvention du Cercle d'Etudes Locales
20-12-1982
D+10-Restructuration de la Place Ferri de Ludre-Demande de subvention
20-12-1982
D+11-AJC-Signature du contrat d'assurance dommages-ouvrages
20-12-1982
D+12-Nomination d'un rédacteur contractuel-Autorisation à ester en justice
20-12-1982
D+13-Modification de la délibération du 12 juillet 1982 concernant nomination rédacteur contractuel
20-12-1982
D+14-Construction de 2 garages auprès des logement de fonction école maternelle Charcot
20-12-1982
D+15-Subventions communales complémentaires-Budget supplémentaire 1982
20-12-1982
D+16-Déclassement chemin du Railleu-clôture enquête publique
20-12-1982
D+17-Classement voirie lotissement le Zodiac
20-12-1982
D+18-Classement voirie SCI Rembrandt
20-12-1982
D+19-Classement voirie lotissement des Jardins de Ludres
20-12-1982
D+20-Classement voirie lotissement ZAC Ludres Sud
20-12-1982
D+21-Indemnité de logement aux instituteurs-Autorisation Ester en justice
20-12-1982
D+01-CES 600-Demande de financement de l'Etat
23-11-1982
D+02-Cession de terrain-construction réservoir eau
23-11-1982
D+03-Construction de la MJC 1ère tranche-Avenant 13
23-11-1982
D+04-Construction de la MJC 2ème tranche-Avenant 3
23-11-1982
D+05-Allocation forfaitaire 1981-1982 fonds scolaire maternelle Loti
23-11-1982