Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D13-Les contrats bleus 1989	26-06-1989
D14-Ouverture de crédits au budget 1989	26-06-1989
D15-Avance de trésorerie	26-06-1989
D16-Convention avec ONF pour missions ingéniérie	26-06-1989
D17-Etude aménagement forêt communale	26-06-1989
D18-Modification périmètre forestier	26-06-1989
D19-Garantie d'emprunt à l'OPHLM	26-06-1989
D20-Comité Technique Paritaire-Désignation des membres	26-06-1989
D21-Acquisition parcelle en zone IV NA	26-06-1989
D22-Travaux de viabilité-Opération SAREL	26-06-1989
D23-Modification temps travail maternelle Charcot	26-06-1989
D24-Renouvellement temps partiel Mme GODARD	26-06-1989
D25-Indemnité de déplacement du personnel	26-06-1989
D26-Transformation d'un demi-poste en temps complet	26-06-1989
D27-Désignation d'un représentant de la Commune à l'ADUAN	26-06-1989
D28-Représentation du Conseil Municipal aux commissions du District Urbain de Nancy	26-06-1989
D29-Association des Utilisateurs des ZI-Achat micro-serveur	26-06-1989
D30-Marché négocie pour l'informatisation de la bibliothèque	26-06-1989
D31-Informatisation de la bibliothèque-Demande de subvention DRAC	26-06-1989
D32-Informatisation de la bibliothèque-Demande de subvention Conseil Général	26-06-1989
D33-Bibliothèque-Modification du Tableau des effectifs	26-06-1989
D34-Subvention Association des Paralysés et Infirmes civils	26-06-1989
D35-Indemnités Maire et Adjoints	26-06-1989
D36-Subvention pour ravalement de façades-Extension de cette mesure	26-06-1989
D01-Adoption du réglement intérieur pour le fonctionnement du Conseil Municipal	17-04-1989
D02-Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire	17-04-1989
D03-Election des représentants du Conseil au Comité d'Expansion	17-04-1989
D04-Désignation de délégués du Conseil Municipal à la Régie	17-04-1989
D05-Désignation du réprésentant de la Commune au SIS Nancy	17-04-1989
D06-Désignation du réprésentant de la Commune au Conseil du Collège	17-04-1989
D07-Désignation du réprésentant de la Commune au Conseil à la caisse des écoles	17-04-1989
D08-Désignation des réprésentants de la Commune au CCAS	17-04-1989
D09-Désignation des réprésentants de la Commune au Centre de Gestion	17-04-1989
D10-Désignation des réprésentants de la Commune au Centre de l'ART	17-04-1989
D11-Désignation des réprésentants de la Commune à la prévention routière	17-04-1989
D12-Désignation des réprésentants de la Commune au Comité de Jumelage	17-04-1989
D13-Commission Communale des impôts directs-Proposition au Directeur des services fiscaux	17-04-1989
D14-Mise en place des Commissions Municipales	17-04-1989
D15-Subvention exceptionnelle à l'AS Ludres	17-04-1989
D16-Subvention exceptionnelle Etrier de Lorraine	17-04-1989
D17-Enquête Publique installation classée	17-04-1989
D18-Réfection des courts de tennis du Plateau	17-04-1989
D19-Etudes préalables au Centre de Vie	17-04-1989
D20-Convention de mandat construction de l'Hôtel de Ville	17-04-1989
D21-Acquisition terrain cadastré A 663	17-04-1989
D22-Convention d'études ZAC Chaudeau	17-04-1989
D23-Versement des subventions scolaires 1989	17-04-1989
D24-Versement subvention exceptionnelle coopérative scolaires Prévert	17-04-1989
D25-Travaux de viabilité opération SAREL-Appel d'offres	17-04-1989
D01-Election du Maire	18-03-1989

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990