Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D14-Tarifs location Maison des Loisirs	21-11-1988
D15-Informatisation de la bibliothèque	21-11-1988
D16-Autorisation Ester en justice	21-11-1988
D17-Achat de véhicule-remplacement Acadiane	21-11-1988
D18-Modification contrat architecture CMS	21-11-1988
D19-Transfert de crédits dans programme investissement	21-11-1988
D20-Ouverture de crédits au budget 1989	21-11-1988
D21-Modification temps de travail de 2 agents	21-11-1988
D22-Avenant n1 acte engagement concepteur salle des fêtes	21-11-1988
D01-Budget supplémentaire 1988	17-10-1988
D02-Approbation du CA et BS 1988	17-10-1988
D03-Approbation révision du POS	17-10-1988
D04-Distribution de produits laitiers	17-10-1988
D05-Carte scolaire 1988-1989-Ouverture de classe	17-10-1988
D06-Acceptation réglement de sinistre	17-10-1988
D07-Renouvellement temps partiel Loiselot	17-10-1988
D08-Solidarité Nîmes	17-10-1988
D09-Indemnité de conseil au trésorier principal	17-10-1988
D01-Acquisition propriété 39 Grande Rue	19-09-1988
D02-Acquisition parcelles AM 1154 et 1081 Mauvais lieu	19-09-1988
D03-Acquisition terrain LES PLANTS D'HAUTS CHAMPS	19-09-1988
D04-Révision POS de Richardménil	19-09-1988
D05-Complément local de ressources	19-09-1988
D06-Recensement complémentaire de la population	19-09-1988
D07-Travaux groupe scolaire Prévert	19-09-1988
D01-Autorisation ester en justice-création poste urbanisme	05-08-1988
D02-Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires	05-08-1988
D03-Doublement A33-Convention avec l'Etat	05-08-1988
D04-Vestiaires du stade du Bon Curé	05-08-1988
D06-Création Terrain de football au Plateau	05-08-1988
D07-Modification tableau-création de 2 postes de femmes de service	05-08-1988
D08-Traitement acoustique du restaurant scolaire	05-08-1988
D09-Prime de responsabilité-Secrétaire Général	05-08-1988
D10-Réaménagement du CMS-Construction Halte Garderie	05-08-1988
D01-Compte Administratif 1987	20-06-1988
D02-Réaménagement de la dette caisse d'epargne	20-06-1988
D03-Réaménagement de la dette CAECL	20-06-1988
D04-Abattement Taxe habitation	20-06-1988
D05-Admission en annulation de titre	20-06-1988
D06-Appel d'offres travaux terrain de football du Plateau	20-06-1988
D07-Autorisation Ester en justice-Affaire Corvenne	20-06-1988
D08-Dénomination des voies et impasses du lotissement LES ALLEES DE LUDRES	20-06-1988
D09-Contrôle technique Maison des Loisirs du Plateau	20-06-1988
D10-Assurance construction Maison des Loisirs du Plateau	20-06-1988
D11-Convention de collaboration avec l'ANPE	20-06-1988
D12-Intégration dans le domaine communal des voies du Lotissement 6	20-06-1988
D13-Intégration dans le domaine communal des voies du Lotissement 7	20-06-1988
D14-Intégration dans le domaine communal des voies du Lotissement LE FRANCLOS	20-06-1988
D15-Classement des voies de la ZAC Ludres-Sud dans le domaine communal	20-06-1988
D16-Acquisition des espaces verts et délaisses de parcelles ZAC Ludres-Sud	20-06-1988

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990