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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990

Délibération Date de publication
D08-Sortie collective de classes maternelles
27-04-1987
D09-Comité de Jumelage-Election des représentants du Conseil
27-04-1987
D10-Subvention exceptionnelle Cantalud
27-04-1987
D11-Contribution aux dépenses exceptionnelles SIS Neuves-Maisons
27-04-1987
D12-Intégration dans la voirie communale lotissement BELLEVUE
27-04-1987
D13-Intégration dans la voirie communale Zone Industrielle
27-04-1987
D14-Réglement du sinistre LES TERRASSES-Acquisition de terrain
27-04-1987
D15-Elections prud'homales-Désignation des membresde la Commission
27-04-1987
D16-Cession de terrain à Est Construction
27-04-1987
D01-Budget primitif 1987
16-03-1987
D02-Vote des taux de la fiscalité 1987
16-03-1987
D03-Approbation du BP 1987 régie de télédistribution
16-03-1987
D04-Réglement du sinistre Plexinox 24-09-1985
16-03-1987
D05-Approbation de la modification du POS
16-03-1987
D06-Classement des voiries du lotissement PROMOGIM 41
16-03-1987
D07-Classement des voiries du lotissement PROMOGIM 54
16-03-1987
D08-Classement des voiries de la Zone Industrielle
16-03-1987
D09-Classement des voiries lotissement BELLEVUE
16-03-1987
D10-GAPP-Création d'un poste de rééducateur en psycho-motricité
16-03-1987
D11-Abattement spécial taxe habitation
16-03-1987
D12-Abattement taxe habitation 1988
16-03-1987
D01-Révision du POS-Election des membres du Conseil Municipal
16-02-1987
D02-Etablissement d'un PER-Accord de principe
16-02-1987
D03-Acquisition de l'immeuble Corvenne
16-02-1987
D04-Parking de l'Eglise-Expropriation pour cause d'utilité publique
16-02-1987
D05-Parking de l'Eglise-Acquisition parcelle AB12
16-02-1987
D06-Versement indemnité logement au personnel enseignant
16-02-1987
D07-Dénomination de salles
16-02-1987
D08-Budget supplémentaire Régie autonome Télédistribution
16-02-1987
D01-Désignation d'un membre du CCAS
26-01-1987
D02-Location de l'ancienne Mairie
26-01-1987
D03-Crédit du Budget 1986-Régularisation
26-01-1987
D04-Maitenance du matériel informatique des écoles
26-01-1987
D05-Séances de piscine pour les maternelles-convention avec Laneuveville
26-01-1987
D06-Enquête publique-classement voiries lotissement PROMOGIM 41
26-01-1987
D07-Enquête publique-classement voiries lotissement PROMOGIM 54
26-01-1987
D08-Intégration voiries ZI dans domaine communal-vente SEBL
26-01-1987
D01-Désignation d'un délégué suppléant au Comité di SIS
16-12-1986
D02-Admission en non valeur
16-12-1986
D03-Actualisation des tarifs de location des salles
16-12-1986
D04-Convention de fourniture de sel de déneigement
16-12-1986
D05-Travaux d'économie d'énergie
16-12-1986
D06-Prime de technicité
16-12-1986
D07-Modification du tableau des effectifs
16-12-1986
D08-Emploi de directeur de MJC
16-12-1986
D09-Indemnité du Maire et des Adjoints
16-12-1986
D10-Amélioration de la sécurité rue Marquette
16-12-1986
D11-Décision modificative-Ouverture de crédits au budget 1986
16-12-1986
D12-Classe de neige-participations familiales
16-12-1986
D01-Budget supplémentaire 1986
18-11-1986