Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Plan de lutte contre la pauvreté	22-02-1988
D04-Vente de terrain à Est Construction-Versement à la régie de télédistribution	22-02-1988
D05-Convention de participation-versement à la régie de télédistribution	22-02-1988
D06-Octroi d'une garantie d'emprunt à SOLOREM	22-02-1988
D07-Révision du Plan d'Occupation des Sols de Richardménil	22-02-1988
D08-Marché négocié avec Berger Levrault pour fournitures informatiques	22-02-1988
D09-Modification du tableau des effectifs-création de poste	22-02-1988
D10-Prêt d'un local-convention d'utilisation à titre précaire	22-02-1988
D01-Etude d'aménagement LES TERRASSES	18-01-1988
D02-Construction de la Maison de Loisirs du Plateau	18-01-1988
D03-Virement de crédits au budget 1987 en fonctionnement	18-01-1988
D04-Autorisation ester en justice	18-01-1988
D01-Actualisation des tarifs de location des salles	14-12-1987
D02-Classe de découverte primaire LOTI	14-12-1987
D03-Majoration des traitements 1987	14-12-1987
D04-Rétrocession lotissement VII	14-12-1987
D05-Rétrocession lotissement VI	14-12-1987
D06-Emplacement réservé n°14	14-12-1987
D07-Droit de préemption urbain	14-12-1987
D08-Cession de terrain à EST Construction	14-12-1987
D09-Vacations funéraires	14-12-1987
D10-Modification de crédits 1985 d'un programme d'investissement	14-12-1987
D01-Convention avec le SIS pour utilisation AJC par le Collège	23-11-1987
D02-Classe de neige 1987-1988	23-11-1987
D03-Ouverture de crédits pour l'opération Contrats Bleus	23-11-1987
D04-Acquisition de matériel sportif	23-11-1987
D05-Aménagement terrain d'évolution	23-11-1987
D06-Extension sanitaires stade du Bon Curé	23-11-1987
D07-Emprunt 314000F auprès CDC	23-11-1987
D08-Emprunt 1500000F auprès CDC	23-11-1987
D09-Entrées de Ludres-Panneaux de signalisation	23-11-1987
D10-Restitution subvention au District	23-11-1987
D11-Représentation au Conseil d'exploitation de la Régie de Télédistribution	23-11-1987
D01-Budget supplémentaire 1987	19-10-1987
D02-Désignation d'un représentant du Conseil Minicipal au Conseil d'Administration du Collège	19-10-1987
D03-Versement de l'indemnité de logement aux enseignants	19-10-1987
D04-Bareme de l'indemnité de logement des enseignants	19-10-1987
D05-Classe de découverte-1987-1988	19-10-1987
D06-Distribution de produits laitiers aux enfants de préélementaire	19-10-1987
D07-Contrat de maintenance-Ascenseur Hôtel de Ville	19-10-1987
D08-Vérification des installations électriques	19-10-1987
D09-Contrat de chauffage-Hôtel de Ville	19-10-1987
D10-Classement dans la voirie communale du lotissement V	19-10-1987
D11-Etude sur la Zone Industrielle pour la création d'un Centre de Vie	19-10-1987
D12-Prolongation autorisation travail temps partiel-Loiselot	19-10-1987
D01-Réactualisation du bilan social-rémunération des agents enquêteurs	21-09-1987
D02-Programmes d'insertion locale	21-09-1987
D03-Allocation d'insertion	21-09-1987
D04-Mission locale pour l'emploi	21-09-1987
D05-Travaux de voirie-prise en compte de la charge résiduelle par le District	21-09-1987

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990