Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D05-Sécurité école Prévert	26-03-1985
D06-Périmètre scolaire	26-03-1985
D07-Bibliothèque scolaire	26-03-1985
D08-Révision du barème des indemnités de logement	26-03-1985
D09-Classe de mer-indemnité aux instituteurs	26-03-1985
D10-Classes vertes-indemnité aux instituteurs	26-03-1985
D11-Sortie collective-indemnité aux instituteurs	26-03-1985
D12-Classe de mer	26-03-1985
D13-Sortie collective classes de maternelles	26-03-1985
D14-Classe de découverte	26-03-1985
D01-CES	21-02-1985
D02-Budget primitif 1985	21-02-1985
D03-Fixation des taux des quatre taxes	21-02-1985
D04-Garantie d'emprunt Sté HLM de l'Est	21-02-1985
D05-Périmètre scolaire	21-02-1985
D06-Classes de découverte 1984-1985	21-02-1985
D07-Classe de mer 1984-1985	21-02-1985
D08-Sortie collective de maternelle	21-02-1985
D09-Classe de neige-indemnités aux instituteurs	21-02-1985
D10-Désignation délégué titulaire	21-02-1985
D11-Cession d'un immeuble communal	21-02-1985
D11b-Déclassement des chemins ruraux	21-02-1985
D12-Ouverture de crédits	21-02-1985
D14-Acquisition de 3 micro-ordinateurs pour les écoles	21-02-1985
D15-Représention au Conseil d'exploitation de la régie	21-02-1985
D06-Convention AUAN (emplacement réservé 6)	29-01-1985
D07-Convention AUAN (parcelle AB 145)	29-01-1985
D08-Aménagement carrefour Zone Industrielle	29-01-1985
D09-Acquisition immeuble de relogement	29-01-1985
D10-Indemnité de Conseil attribuée au receveur Municipal	29-01-1985
D01-CES de Ludres	29-01-1985
D02-CES-Soutien de la candidature de M. le Maire	29-01-1985
D03-Contrat d'urbanisme AGORA-Lorraine	29-01-1985
D04-Echange de terrains AFU Poirier le Chat	29-01-1985
D05-Annulation titre de recette et remboursement de son montant à la régie	29-01-1985
D01-CES	27-11-1984
D02-Agrandissement du cimetière	27-11-1984
D03-Travaux restaurant scolaire	27-11-1984
D04-Convention Solodem-Construction Hôtel de Ville	27-11-1984
D05-Etablissement classé-enquête publique	27-11-1984
D06-Contrat d'étude ESPAYS-Aménagement des parcelles 410a et 427b	27-11-1984
D07-Contrat d'étude ESPAYS-Extension du Cimetière	27-11-1984
D08-Mercredis de neige	27-11-1984
D09-Classes de neige 1984-1985	27-11-1984
D10-Indemnité de Conseil attribuée au receveur Municipal	27-11-1984
D11-Travaux d'utilité collective	27-11-1984
D12-Financement du nouvel Hôtel de Ville-Emprunt CDC	27-11-1984
D13-Financement du nouvel Hôtel de Ville-Emprunt CAECL	27-11-1984
D01-CES de Ludres	23-10-1984
D02-Budget supplémentaire 1984	23-10-1984

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990