Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D02-Distribution de produits laitiers aux préélémentaires	18-11-1986
D03-Démonination d'un nouvelle rue	18-11-1986
D04-Indemnité de déplacement du personnel	18-11-1986
D05-Acquisition terrains emplacement n4 du POS	18-11-1986
D06-Représentant du Conseil Municipal au Comité d'Expansion	18-11-1986
D07-Elargissement du Grand Chemin-Acquisition de terrains	18-11-1986
D08-Travail à temps partiel	18-11-1986
D09-Classe de neige 1986-1987	18-11-1986
D01-Rétrocession de voirie	21-10-1986
D02-Etude sur les économies d'énergie	21-10-1986
D03-Avenant n2 au bail de location local PTT	21-10-1986
D04-Etude du POS de Ludres	21-10-1986
D05-SIS Nancy-Modification des statuts	21-10-1986
D06-Frais de mission	21-10-1986
D07-Aménagement terrain Bi Cross-Demande de subvention à l'Etat	21-10-1986
D08-Prévention de la délinquance-Demande de subvention à l'Etat	21-10-1986
D01-Approbation du compte administratif 1985	23-09-1986
D03-Recensement complémentaire de la population	23-09-1986
D04-Révision du bail du bureau de Poste	23-09-1986
D05-Rémunération des maître nageurs sauveteurs	23-09-1986
D06-Création d'un emploi d'agent de service à temps complet	23-09-1986
D07-Création d'un poste de directeur de MJC	23-09-1986
D08-Prolongation travail à temps partiel-Mischi	23-09-1986
D09-Acquisition terrain section AC LE SAUSSI	23-09-1986
D10-Acquisition terrain Mme SCHMITT	23-09-1986
D11-Cession terrains communaux	23-09-1986
D12-Cession immeuble 13 grande rue	23-09-1986
D13-Remboursement franchise sinistres Voglimacci et Dazon	23-09-1986
D14-Transfert de recettes affectées	23-09-1986
D15-Emprunt CAECL de 1 000 000F pour la construction Hôtel de Ville	23-09-1986
D16-Modification dates de remboursement emprunts globalisés	23-09-1986
D17-Rémunérations diverses et frais de transport	23-09-1986
D18-Ravalement façades rue de l'Eglise	23-09-1986
D19-Jumelage	23-09-1986
D20-Séances de piscine pour les maternelles	23-09-1986
D02-Maintenance du Système informatique logiciels Berger Levrault	24-06-1986
D01-Taxe Habitation-Abattement sur les bases	24-06-1986
D03-Emprunt de 450000F, en 5 ans à taux révisable pour matériel Hôtel de Ville	24-06-1986
D04-Emprunt de 1 000 000F en 15 ans à taux réviseable pour le financement Hôtel de Ville	24-06-1986
D05-Emprunt de 1 415 000F en 15 ans à taux réviseable pour le financement Hôtel de Ville	24-06-1986
D06-Emprunt de 340 000F travaux batiments communaux	24-06-1986
D07-Emprunt de 475 000F travaux voiries	24-06-1986
D08-Renouvellement délibération 81-122-Création régie de recette école de musique	24-06-1986
D09-Remboursement d'une recette recue en exces	24-06-1986
D10-Avenant n2 à la convention de location du cabinet de kinésithérapie du CMS	24-06-1986
D11-Sinistre RIMMAT-COROT-Recouvrement d'une recette sur sinistre	24-06-1986
D12-Saint Nicoales des enfants du personnel communal	24-06-1986
D13-Aménagement d'un terrain de bi-cross-Demande complémentaire de subvention au Conseil Général	24-06-1986
D14-Acquisition terrain PTT SIS aux Baraques	24-06-1986
D15-Immeuble 13 Grande Rue	24-06-1986

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990