Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D165-Demande de classement SCI LES JARDINS DE LUDRES	12-11-1981
D166-Demande de jouissance à titre précaire	12-11-1981
D167-Rénovation Eglise-Travaux 2-avenant 1	12-11-1981
D168-Construction MJC-Avenant 6	12-11-1981
D170-Présentation du dossier ZAC Chaudeau au District	12-11-1981
D171-Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal	12-11-1981
D173-Classes de neige 1982-Indemnité aux instituteurs	12-11-1981
D174-Classes de neige 1982-Participation familiale	12-11-1981
D175-Résiliation de la convention de location grange	12-11-1981
D176-Subvention noël des enfants sans joie	12-11-1981
D178-Mise en conformité CMS	12-11-1981
D179-Paiement impots locaux sur acquisition communale	12-11-1981
D180-Aménagement stationnement sur quai militaire-proposition SNCF	12-11-1981
D181-Dénomination de batiment MJC	12-11-1981
D182-Renouvellement de la demande de classement de la commune en Zone II	12-11-1981
D183-Elargissement CVO-Emprunt de 366000F	12-11-1981
D184-Emprunts de 752000F et 1054000F-Désafectation	12-11-1981
D185-Travaux Eglise-Emprunt 130000F	12-11-1981
D186-Divers aménagements paysagers-emprunt de 172000F	12-11-1981
D187-Emprunts équipement courant de 275000F	12-11-1981
D188-Construction locaux techniques-emprunt de 82000F	12-11-1981
D189-Acquisition de mobilier-Emprunt de 180000F	12-11-1981
D169-Construction MJC-Avenant 5	12-11-1981
D171B-Allocation forfaitaire 1980-1981-Fonds Scolaire Maternelles	12-11-1981
D160-Avis sur le projet de redécoupage du canton	02-11-1981
D161-Demande de subvention à la création d'emplois	02-11-1981
D154-Ecole maternelle Prévert-Travaux 1	07-10-1981
D155-Ecole maternelle Prévert-Travaux 1	07-10-1981
D143-Ouverture d'une 6ème classe maternelle Charcot	07-10-1981
D144-Déclassement chemin rural de Chauvemont et de la Treiche	07-10-1981
D146-Autorisation d'ouverture d'un établissement le jour du repos hebdomadaire	07-10-1981
D147-Frais de mission-prise en charge par le budget communal	07-10-1981
D149-Exposition rénovation village-honoraires Est-Impact	07-10-1981
D150-Rénovation Eglise-3ème tranche de travaux	07-10-1981
D151-Rénovation Eglise-avenant 2	07-10-1981
D152-Rénovation Eglise-avenant 1	07-10-1981
D153-Ecole maternelle Prévert-Travaux 1	07-10-1981
D156-Batiment communal 207 rue de secours-traitement charpente	07-10-1981
D157-Construction MJC	07-10-1981
D158-Refonte de la liste électorale-embauche d'une personne temporaire	07-10-1981
D159-Recalibrage de chaussée-PN14-Consultation	07-10-1981
D148-Construction d'une MJC-Avenant 2	07-10-1981
D119-Convention d'occupation de locaux scolaires à titre temporaire	16-09-1981
D120-Signature convention association Ecole de Musique	16-09-1981
D121-Ecole de Musique-Création de 4 emplois	16-09-1981
D122-Création d'une régie de recettes-Association Ecole de Musique	16-09-1981
D123-Demande de jouissance d'une propriété communale à titre précaire et révocable	16-09-1981
D124-Demande de jouissance d'une propriété communale à titre précaire et révocable	16-09-1981
D125-Installation d'une cloture sur le parc de loisirs du Plateau	16-09-1981
D126-Nettoyage et dégraissage de la cuisine du restaurant scolaire	16-09-1981

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990